Lorsque les parents ne cohabitent pas, l’enfant peut avoir sa résidence habituelle chez l’un ou l’autre des parents selon une décision prise d’un commun accord.
En cas de désaccord, il faudra saisir le juge. Ce qui signifie que la décision du juge doit intervenir à titre subsidiaire.
Trois possibilités sont prévues :
- une résidence alternée : l’enfant réside alors une semaine chez la mère, une semaine chez le père. sachez que la résidence alternée n’est pas de droit et que même à la demande des parents, le juge peut refuser de l’entériner. En effet, la résidence alternée est soumise à certaines conditions qui sont toutes appréciées au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant : les domiciles des 2 parents doivent être proches afin de ne pas perturber l’enfant (pas de changement d’école pour l’enfant, ne pas quitter ses petits copains, ses amis, bref son environnement…) une organisation professionnelle du parent qui prennent en compte la présence de l’enfant Il faut que chacun des parents ait un logement adapté pour l’accueil de l’enfant. l’enfant doit avoir tout en double : les vêtements, jouets ou matériels scolaires
- la garde alternée reste très rare pour les jeunes enfants de 0 à 3 voire 4 ans afin d’éviter un manque de stabilité de l’enfant. C’est une question qui est toujours en débat et que la loi n’a pas tranché. La garde alternée est décidée par le juge aux affaires familiales au cas par cas.
- la fixation de la résidence de l’enfant sera décidée par le juge aux affaires familiales en fonction de la présentation du dossier par le père ou la mère de son projet d’organisation de la vie professionnelle et vie familiale au domicile de la mère ou du père.